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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

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01

Acceptation et utilisation

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ReferenceService Public FR
02

Champ d'application des services

Les services fournis par Festival du Temps sont limités à ceux spécifiés sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ces services à tout moment.

ReferenceEU Commission
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03
Operational clause

Paiements et commerciaux

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Aucune autre méthode de paiement ne sera acceptée.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Ces conditions peuvent être modifiées sans préavis.

Reference HCCH
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05 Clause

Propriété intellectuelle

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06 Clause

Clause de non-responsabilité

Festival du Temps ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

Reference EU Commission